Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3042841
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010
Marque figurative de S.C. GALEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 2000 par la société S.C. GALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société S.C. GALEC domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042841.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2010.

S.C. GALEC a également déposé les autres marques suivantes : FRUCCI , EPSIAL , MARQUE REPERE JAFADEN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES PRODUITS NOS REGIONS ONT DU TALENT , COMPTOIR DU GRAIN , PIC EXPRESS , SUNLIFE


S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Sucette de nuit (tétines). Sacs non compris dans d'autres classes en matières textiles pour le rangement ; Douillette ; Dessus de lit ; Tour de lit ; Parure de lit ; Parure de berceau ; Range pyjama. Peluche range pyjama.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].